Droits et devoirs

Des textes règlementaires définissent le droit des usagers. Ils sont développés à votre attention dans cette rubrique. Lors de votre admission, le livret d’accueil qui vous sera remis reprend de manière plus détaillée les informations décrites ci-dessous.

L’objectif de cette Charte est de faire connaître aux personnes malades accueillies dans les établissements de santé leurs droits essentiels, tels qu’ils sont affirmés par la Loi du 4 Mars 2002 relatives aux droits des malades et à la qualité du système de santé.

Une version complète, rédigée en français et en anglais, est disponible à l’accueil de l’établissement, ainsi qu’une version en braille.

Durant votre hospitalisation dans notre établissement, vous serez tenu informé de l’évolution de votre état de santé par les équipes médicales et soignantes.
Les informations relatives à votre état de santé sont consignées dans votre dossier médical qui sera conservé par l’établissement selon la réglementation en vigueur.

Les personnels hospitaliers sont tenus au secret professionnel.

Vous pouvez demander à ce qu’aucune indication ne soit donnée sur votre présence à la clinique ou sur votre état de santé. Cette possibilité vous est offerte dès votre admission. Pensez à le signaler dès votre entrée.

L’établissement est attentif aux remarques et suggestions émises par les usagers.

Tout malade a la possibilité d’exprimer oralement ou par écrit ses griefs auprès du personnel du service ou du service Qualité qui se charge de recueillir et de traiter les réclamations.

Le questionnaire de sortie, remis à l’admission est destiné à recueillir les appréciations de chaque patient à l’issue de son hospitalisation. Anonyme, il aborde les aspects relatifs à l’accueil, à l’information, à la qualité des soins et des ateliers d’éducation ainsi qu’au confort hôtelier.
Les résultats de ces questionnaires sont analysés au sein de nos instances et des actions d’amélioration peuvent en émerger.

L’établissement de santé est un lieu de soins. Afin de respecter la tranquillité et le repos de chaque patient, un règlement intérieur a été rédigé à l’attention de chaque personne accueillie.

Le livret d’accueil qui vous est remis à l’entrée comporte un extrait de ce règlement intérieur. Ce dernier comporte les règles essentielles à respecter au sein de l’établissement, en termes de :

• Consignes de sécurité
• Gestion des effets personnels
• Responsabilité en cas de dommages matériels
• Respect des thérapeutiques
• Limitation des nuisances sonores
• Port de tenue vestimentaire adaptée
• Respect des horaires
• Des visites médicales
• Des repas
• Des ateliers d’éducation thérapeutique